Dernière mise à jour : 9 août 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : HS Nuisibles

Entreprise individuelle
Entrepreneur : Hanin Mickaël
Adresse de domiciliation professionnelle : 20 rue Bon, 26100 Romans sur Isère
Numéro SIREN : 789939659
Numéro SIRET : 78993965900023
Immatriculation au RNE : 8129A
Adresse e-mail : [Adresse e-mail professionnelle]
Téléphone : [Numéro de téléphone professionnel]

Numéro de TVA intracommunautaire : FR58789939659

HS Nuisibles exerce une activité de lutte contre les nuisibles, notamment de dératisation et de désinsectisation, auprès des particuliers et des professionnels.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

[Nom et prénom de l'entrepreneur], en qualité d'exploitant de HS Nuisibles.

3. Hébergement du site

Le site est réalisé et hébergé sur la plateforme Framer.

Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas

Les informations relatives à l'hébergement technique peuvent évoluer selon les services utilisés par la plateforme.

4. Qualifications professionnelles

Le responsable de HS Nuisibles est titulaire du Certibiocide, correspondant à la catégorie de produits biocides mentionnée sur son certificat.

Cette certification atteste du suivi des exigences réglementaires applicables à l'utilisation professionnelle des produits concernés.

Les interventions sont réalisées conformément aux règles de sécurité et aux conditions d'utilisation des produits employés.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les marques, logos et autres signes distinctifs éventuellement présents sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Informations et responsabilité

HS Nuisibles s'efforce de fournir sur son site des informations fiables et régulièrement actualisées.

Les contenus publiés ont une vocation informative et ne remplacent pas une évaluation de la situation sur place.

Les méthodes d'intervention peuvent varier selon l'espèce concernée, l'importance de l'infestation, la configuration des lieux et les contraintes de sécurité.

HS Nuisibles ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d'une mauvaise interprétation ou d'une utilisation inappropriée des informations présentées sur le site, sous réserve des dispositions légales applicables.

7. Protection des données personnelles

Les informations personnelles transmises par les visiteurs, notamment au moyen du formulaire de contact, sont utilisées pour répondre aux demandes, préparer les interventions et assurer le suivi des échanges.

Les modalités de collecte, d'utilisation et de conservation des données ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillés dans la page Politique de confidentialité du site.

Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à :

[Adresse e-mail professionnelle]

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.

L'utilisation éventuelle de traceurs supplémentaires dépend des services intégrés au site.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement du visiteur est recueilli avant leur dépôt.

Pour davantage d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

HS Nuisibles ne contrôle pas systématiquement leur contenu et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leurs pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.